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Marques déposées par la société étrangère Koninklijke Zeelandia Groep B.V
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Croiguette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Croiguette
Koninklijke Zeelandia Groep B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
4388766
Date de dépôt :
15/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2027
Croiguette de Koninklijke Zeelandia Groep B.V

Présentation de la marque Croiguette

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2017 par la société étrangère Koninklijke Zeelandia Groep B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Croiguette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la société étrangère Koninklijke Zeelandia Groep B.V domicilié(e) Poststraat 11 - 4301 - AA ZIERIKZEE - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque Croiguette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croiguette arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.

Koninklijke Zeelandia Groep B.V a également déposé les autres marques suivantes : Ritmo écoutez votre coeur


Koninklijke Zeelandia Groep B.V., Société de droit néerlandais - Poststraat 11 - 4301 - AA ZIERIKZEE - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Sandwiches prêts à déguster ; pains prêts à déguster ;

Farines et préparations faites de céréales ; Pain ; Préparations instantanées pour pain ; Pâtisserie et confiserie.